Mentions légales
Éditeur du site et de l'application
Le site https://bayit360.fr et l'application Bayit 360 sont édités par [à compléter].
Siège social : [à compléter].
SIRET : [à compléter]
Contact : [à compléter]
Directeur de la publication : [à compléter].
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse — https://www.infomaniak.com.
Les données de l'application sont hébergées en Suisse.
Propriété intellectuelle
Le logiciel Bayit 360, son interface, ses bases de données, ses textes, son logo et ses graphismes sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
Les marques et noms de tiers cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute demande, écrivez à [à compléter].
Le site vitrine n'utilise aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. L'application utilise uniquement un cookie de session, strictement nécessaire à la connexion, qui ne requiert pas de consentement.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux de [à compléter] sont compétents, sous réserve des règles impératives de compétence.
Les annonces et fiches « constructeur » sont publiées sous la responsabilité de chaque constructeur.